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Qui sommes-nous ?

 

Le Directoire est un lieu de concertation, d’échange et de maturation de la décision sur un champ très large de pilotage de l’hôpital. A majorité médicale, il permet de partager une vision médico-administrative commune du pilotage. Avec l’équipe de direction, les chefs de pôle, les cadres supérieurs et les chefs de services, il constitue la colonne vertébrale de la gouvernance de l’hôpital. Le Directoire est le lieu de synthèse et de préparation des décisions, en fonction des débats, des propositions et avis de la CME, du CTE, de la CSIRMT et de la CDU. Exécutif qui prépare et pilote la mise en oeuvre du projet d’établissement, il trouve un contrepoids dans les compétences du Conseil de surveillance qui, en amont, impulse les grandes orientations stratégiques –c’est le Conseil de Surveillance qui délibère sur le projet d’établissement préparé par le Directoire- et, en aval, « surveille » la gestion de l’établissement –à travers notamment l’examen et la transmission au DGARS du rapport annuel.
Afin de permettre une contribution plus large à la définition de la stratégie notamment médicale, et au pilotage général du Centre hospitalier de Versailles, la composition du Directoire est élargie, à partir de celle prise en application des textes actuels.

Compétences générale et propres du directoire :

Instance de concertation, le Directoire est chargé de l’élaboration de la stratégie médicale, en lien avec la CME, et de la politique de gestion. Ce pilotage implique de suivre l’application des politiques d’établissement (qualité-sécurité, accueil, gestion…), de fixer des objectifs aux pôles et d’évaluer les résultats de leur mise en oeuvre, notamment à travers le suivi des contrats de pôle et des projets de service.

Le Directoire :

  • approuve le Projet Médical, « élaboré » par le Président de la CME avec le directeur général ;
  • prépare le Projet d’Etablissement qui sera soumis au Conseil de Surveillance, notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ;
  • conseille le Directeur Général dans la gestion et la conduite de l’établissement.

Dans les faits, ces compétences générales définies par les textes sont partagées avec l’équipe de direction. Le projet médical est le fruit d’un travail collectif avec les équipes médicales qui contribuent avec les trios de pôle et les chefs de service à l’élaboration et à la mise en oeuvre de la politique médicale.

Champ de la concertation préalable aux décisions du directeur :

Préalablement à toute décision du directeur général, une concertation est organisée en Directoire sur les points suivants :

Concernant la stratégie de l’établissement :

1/ la conclusion du contrat pluriannuel mentionné à l’article L. 6114-1 du CSP ;
2/ la constitution et la participation à une des formes de coopération prévues au titre III du Livre 1er de la présente partie ou aux réseaux mentionnés à l’article L. 6321-1 (proposition au Directeur Général de l’ARS) ;
3/ le Projet d’Etablissement, qu’il soumet au Conseil de Surveillance ;
4/ les prises de participation et des créations de filiale mentionnées à l’article L. 6145-7 qu’il soumet au conseil de surveillance ;
5/ les conditions de réalisation et d'encadrement des activités de présentation, d'information ou de promotion des produits de santé ou de formation notamment à leur utilisation, particulièrement en vue du respect des chartes mentionnées aux articles L. 162-17-8 et L. 162-17-9 du code de la sécurité sociale.

Concernant les affaires financières et le patrimoine :

6/ l’Etat des Prévisions de Recettes et de Dépenses prévu à l’article L. 6145-1, le plan global de financement pluriannuel et les propositions de tarifs de prestations mentionnés à l’article L. 174-3 du Code de la sécurité sociale ;
7/ le compte financier qui sera soumis à l’approbation du Conseil de Surveillance ;
8/ le programme d’investissement après avis de la CME en ce qui concerne les équipements médicaux ;
9/ les acquisitions, aliénations, échanges d’immeubles et leur affectation, ainsi que les baux de plus de 18 ans ;
10/ les baux emphytéotiques en application de l’article L. 6148-2, les contrats de partenariat en application de l’article 19 de l’ordonnance n° 2004-559 du 17 juin 2004 sur les contrats de partenariat et les conventions de location en application de l’article L.6148-3 ;
11/ les délégations de service public mentionnées à l’article 38 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques ;
12/ le plan de redressement mentionné au premier alinéa de l’article L.6143-3, présenté à l’ARS.

Concernant l’organisation interne de l’établissement :

13/ l’organisation interne de l’établissement et les contrats de pôle d’activité en application de l’article L.6146-1 ;
14/ le règlement intérieur de l’établissement.

Concernant les ressources humaines et l’organisation du travail :

15/ le bilan social et la définition des modalités d’une politique d’intéressement ;
16/ à défaut d’un accord sur l’organisation du travail avec les organisations syndicales représentant le personnel de l’établissement, l’organisation du travail et des temps de repos.

Concernant la prise en charge des patients :

17/ la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers (décision conjointe Directeur Général / Président de CME) ;
18/ le plan blanc (art. L. 3131-7).

Le Président et le Vice-président du Directoire apprécient conjointement si d’autres sujets ponctuels sont soumis en opportunité à la concertation du Directoire.

Information du Directoire

Le Président de la CME, Vice-président du Directoire, présente au Directoire :
- un rapport annuel sur la mise en oeuvre de la politique médicale de l’établissement (Art. D. 6143-37-2),
- le programme d’actions, assorti d’indicateurs de suivi, proposé au Directeur Général par la CME, en ce qui concerne la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
De nombreux autres sujets relatifs à l’actualité générale et à la vie du CHV sont régulièrement évoqués en Directoire, à l’initiative de son Président ou de tout autre membre.

Composition  :

Le Directoire du CHV est composé de 7 membres conformément aux textes. Les membres issus des professions médicales doivent être majoritaires dans cette composition. Il est décidé au centre hospitalier de Versailles d’élargir de façon permanente la composition du Directoire.

Sont membres de droit :

- le Directeur de l’établissement, qui en est le Président : M. Pascal BELLON
- le Président de la Commission Médicale d’Etablissement (CME), qui en est le vice-président : Dr Pierre PANEL
- le Président de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-techniques (CSIRMT) : Mme Marie-Lise BACLE

Sont membres du Directoire au titre des membres nommés par le Directeur Général :

- 3 membres du personnel médical, pharmaceutique, maïeutique et odontologique, désignés selon les modalités prévues aux articles L. 6143-7-5 et D. 6143-35-2 du Code de la Santé Publique, sur proposition du Président de la CME. Ces membres sont chefs de pôle et chefs de service : 
Les membres du Directoire ne peuvent pas être membres du Conseil de Surveillance. (Art. L. 6143-6 du CSP)
- 1 autre membre de son choix sans cadre particulier : le directeur général adjoint chargé de la stratégie et des ressources humaines médicales : Mme Anne-Claire de REBOUL

Autres membres désignés en concertation avec le Directoire constitué au titre des articles 5.1 et 5.2 :

- Les chefs de pôles qui ne seraient pas nommés au titre de l’article 5.2 : Dr Bénédicte FRALEU-LOUER, Dr Alix GREDER-BELAN, Dr Benjamin MANEGLIER, Dr Olivier RICHARD et Dr Delphine ROMAIN
- Le directeur général adjoint en charge du projet numérique, logistique et médico-technique : M. Guillaume GIRARD
- Les directeurs adjoints exerçant les fonctions suivantes :
o Directeur des ressources humaines : M. Maxime VANDERSCHOOTEN
o Directeur de la communication et des affaires générales : N...
o Directeur des investissements et du patrimoine : M. Eric DELCROS
o Directeur des affaires financières : Mme Claire DECOUTY
o Directeur de l’hôtellerie, des achats et de la logistique : Mme Sonia GIBON
o Directeur de la qualité, gestion des risques et services aux patients : Mme Isabelle METZGER
- 3 cadres supérieurs de santé choisis à raison de leur fonction : Mme Séverine BARTHELEMY, Mme Mme Céline JACK
- Le président de la commission stratégique recherche : Pr Philippe ROUSSELOT
- Le DIM du centre hospitalier de Versailles, Dim du GHT 78 Sud : Dr Cécile LAUREANA
- Le président du collège médical de territoire s’il n’est pas déjà membre à un autre titre : Dr Benoit VIGNES
La composition du Directoire est communiquée au Conseil de Surveillance.

Absence ou empêchement du Président du Directoire

En l’absence du Président, le Directoire est présidé par le vice-président, Président de la Commission Médicale d’Etablissement.

Durée du mandat des membres du Directoire
Art. D. 6143-35-1 du CSP

La durée du mandat des membres de droit correspond à la durée des fonctions leur donnant le titre de membre de droit.
La durée du mandat des membres du Directoire nommés par le Président du Directoire de l’établissement est de 4 ans, ou celle des fonctions leur donnant le titre de membre du Directoire.

Fin du mandat

Fin automatique du mandat
Le mandat de tous les membres du Directoire prend fin lors de la nomination d’un nouveau Directeur.
De même, le mandat des membres prend fin dans les cas où son titulaire quitte l’établissement ou cesse d’exercer les fonctions au titre desquelles il était membre du Directoire (Art. D. 6143-35-1 du CSP).

Révocation

Les textes précisent que le directeur général peut révoquer les membres du Directoire qu’il a nommés, notamment en cas de manquement avéré aux obligations de confidentialité, de conflits d’intérêt non déclarés. Il en informe le Conseil de Surveillance.

Démission

Un membre nommé peut présenter à tout moment sa démission, sous réserve d’un préavis de 3 mois au cours duquel le directeur général doit procéder à son remplacement.

Gratuité des fonctions

Art. D. 6143-35-4 du CSP
Les fonctions de membre du Directoire du CHV sont exercées à titre gratuit.

Obligations des membres du Directoire

Déclarations des conventions
Art. L. 6143-3-2 du CSP
« Toute convention entre l’établissement public de santé et l’un des membres de son Directoire (…) fait l’objet d’une délibération du Conseil de Surveillance ».
Il en est de même des conventions auxquelles l’une de ces personnes est indirectement intéressée ou dans lesquelles elle traite avec l’établissement par personne interposée.
A peine de révocation de ses fonctions au sein de l’établissement, la personne intéressée est tenue, avant la conclusion de la convention, de déclarer au Conseil de Surveillance du CHV qu’elle se trouve dans une des situations mentionnées ci-dessus.
Confidentialité
Les membres du Directoire, ainsi que toute personne présente lors de ses réunions, sont tenus à une obligation de discrétion à l’égard des informations communiquées ou avis échangés et des documents.

Les compétences du Conseil de surveillance sont de plusieurs ordres :

  • un rôle général : se prononcer sur la stratégie et exercer un contrôle permanent de la gestion
  • un rôle décisionnel : à titre essentiel, délibérer sur le projet d'établissement ainsi que sur le compte financier et l'affectation des résultats
  • un rôle consultatif : à titre essentiel, la politique qualité de l'établissement
  • un rôle de proposition en matière de communauté hospitalière de territoire
  • le conseil est informé principalement sur l'EPRD et le programme d'investissement
  • un rôle de nomination du commissaire aux comptes

Composition :

Le Conseil de surveillance est composé de trois collèges dont le nombre de membres doit être identique.

Le collège des élus

Il comporte au plus cinq représentants désignés en leur sein par les organes délibérants des collectivités territoriales ou de leurs groupements, parmi lesquels figurent le maire de la commune siège de l'établissement principal ou son représentant, et le président du conseil général ou son représentant.

M. Richard DELEPIERRE, Maire du Chesnay-Rocquencourt, co-Président
M. François de MAZIERES, Maire de Versailles, co-Président
Mme Dominique FORGET, représentant Le Chesnay-Rocquencourt
M. Frédéric GUIRIMAND, représentant EPCI (Versailles Grand Parc)
M. Philippe BRILLAULT, représentant Conseil départemental des Yvelines

Le collège des représentants des personnels médicaux et non-médicaux

Il comprend au plus cinq représentants du personnel médical et non médical de l'établissement public, dont un représentant élu parmi les membres de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT), les autres membres étant désignés à parité respectivement par la CME et par les organisations syndicales les plus représentatives.

Dr Sylvie NATHANSON, représentant CME
Pr Christine PASSERIEUX, représentant CME
Mme Sandrine SALLES, représentant syndical SUD
M. Sébastien POINT, représentant syndical SUD
M. Valéry CLOUET, représentante CSIRMT

Le collège des personnes qualifiées

Il compte au plus cinq personnalités qualifiées, parmi lesquelles deux désignées par le directeur général de l'ARS et trois désignées par le préfet du département, dont deux représentants des usagers.

M. Hervé FLEURY, désigné par le DG d'ARS
Dr Stéphanie LESCAR, désignée par le DG d'ARS
M. Rémy CARLOZ, désigné par le Préfet
Mme Martine DESRUES, désignée par le Préfet
M. Robert CADALBERT, désigné par le Préfet

Le Conseil de surveillance comprend également des membres dotés dotés d'une voix consultative :

Dr Pierre PANEL, Président de la CME
M. Aurélien ROUSSEAU, DG d'ARS, représenté par Mme Marion CINALLI, Directrice de la DD 78
M. Patrick NEGARET, Directeur de la CPAM
Mme Danie VIGNERES, représentant des familles de personnes accueillies
Mme Corinne BEBIN, Personnalité qualifiée

La Commission médicale d'établissement représente la communauté médicale dans chaque établissement public de santé. Elle participe à toutes les décisions importantes concernant l'établissement. Elle est composée de représentants du personnel médical, odontologique et pharmaceutique.
Parmi ses missions, la CME collabore avec le Directeur général à l'élaboration du Projet d'Établissement. Elle contribue à concevoir la politique de qualité et de sécurité des soins ainsi que les projets relatifs à l'amélioration de l'accueil et de la prise en charge des patients.  

Composition :

Dr Pierre PANEL, Président
Dr Farahna SAMDJEE, Vice-présidente
Pr Philippe ROUSSELOT, Vice-président


Dr Johan AMANI
Dr Sonita AZAN
Dr Nadine BAZIN
Dr Jean-Pierre BEDOS
Dr Salah BENELHADJ
Dr Jean-Marc BENKEMOUN
Mme Julie BENIE
Dr Jean-Paul BERESSI
Dr Hugues BLONDON
Dr Philippe BOISRENOULT
Dr Anne BORNAND
Dr Véronique BOSCA
Dr Françoise BOUTOT
Dr Fabrice BRUNEEL
Dr Béatrice CARTON
Dr Jean-Marie CAUSSANEL
Dr Marie-Laure CHADENAT
Dr Oussama CHARARA
Dr Emmanuelle CORDIER
Dr Maxime DE MALHERBE
Dr Cécile DUJON
Dr Ophélie FERRANT AZOULAY
Dr Bénédicte FRALEU LOUER
Dr Géraldine GIBAULT GENTY
Dr Claire GLASER
Dr Alix GREDER BELAN
Dr Julia GRINHOLTZ HADDAD
Dr Antoine GROS
Dr Véronique HENTGEN
Dr Philippe JULLIEN
Dr Edouard KOCH

Dr Merhsa KOUKABI
Dr Christophe LESCA
Dr Bernard LIVAREK
Dr Benjamin MANEGLIER
Dr Roderich MECKENSTOCK
Dr Sébastien MONNIER
Dr Sylvie NATHANSON
Dr Nicaise NEBOT PENELOPE
Dr Caroline NEULIER-KOSINSKI
Dr Alexandre NGUYEN
Pr Christine PASSERIEUX
Pr Fernando PICO
Dr Linda POTY
Dr Nicolas PUJOL
Dr Mandavi RAJGURU
Dr Pierre RAYNAL
Dr Olivier RICHARD
Dr Delphine ROMAIN
Pr Mario SPERANZA
Dr Christine TERRE
Dr Mathieu URBACH
Dr Benoit VIGNES

Représentants des internes :

M. Nicolas GUIZOUARN
Mme Capucine DECAIX
M. Thomas RODIER

Représentant CTE :

Mme Sandrine SALLES

Personnalités invitées :

M. Rémy CARLOZ, représentant des usagers
Dr Nicolas PASTOUR, PCME du Centre hospitalier de Plaisir
Dr Michel SOFFER, PCME du Centre hospitalier du Vésinet
Médecin du travail
Dr Cécile LAUREANA, DIM
Mme Alexandra RIBEIRO, Collège cadres
Mme Magali HRABOWYJ, Collège cadres
M. Frédéric VIMONT, Collège cadres

La CSIRMT est consultée pour avis sur :

  • le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques élaboré par la Coordonnatrice générale des soins
  • l'organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, ainsi que l'accompagnement des patients
  • la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins
  • les conditions générales d'accueil et de prise en charge des usagers
  • la recherche et l'innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
  • la politique de développement professionnel continu

Composition :

Mme Marie-Lise BACLE, Coordonnatrice de soins, Présidente

Collège des cadres de santé


Mme Brigitte HERLIN, titulaire
Mme Marie-Christine KRATZ, titulaire
Mme Catherine LUPIEN, titulaire
Mme Magalie HRABOWIJ, suppléante
Mme Stéphanie PRAET, suppléante

Collège des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques

Mme Nathalie BAZIRE, titulaire
Mme Laurence BOUCHER, titulaire
Mme Sylvia CANTALUPPI, titulaire
M. Valéry CLOUET, titulaire
Mme Charlotte COLLE-GIRONDEAU, titulaire
Mme Emmanuelle CONTER, titulaire
Mme Elodie DAGE, titulaire
Mme Marianne DUMAIS, titulaire
Mme Isabelle HELLAL, titulaire
Mme Gwenaelle JACQ, titulaire
Mme Christine KAE-NUNE, titulaire
Mme Clotilde LEMAIRE, titulaire
Mme Laurence MARCO, titulaire
M. Jean-Philippe MATHIEU, titulaire
Mme Karine MELOT, titulaire
M. Aurélien MESMACQUE, titulaire
Mme Alexandra MEYER-ROBIN, titulaire
Mme Myriam DEZIRI, suppléante
Mme Carine FOURNIER, suppléante
Mme Dominique GRATIEN, suppléante
Mme Emilie INQUEL, suppléante
Mme Anne-Laure MARCIREAU, suppléante
Mme Cindy RICHARD, suppléante
Mme Sylvie ROMAIN, suppléante
M. Toussaint STOMBONI, supléant

Collège des aides-soignants

Mme Makini ANDRIANTSIREGNANA, titulaire
Mme Mylène ROCH, titulaire
M. Martin BLAIN, titulaire
Mme Andreia DE FAT RAMOS AZEITEIRO, titulaire
Mme Marie-Léonie BIROT, titulaire
Mme Amandine DUBOYER, titulaire
Mme Hortence Laure LHERAUD, titulaire
Mme Ghislaine JACOBIERE, titulaire
Mme Annie JEAN JOSEPH, titulaire
Mme Anne JEUMER, titulaire
Mme Charlotte LE SAUX, suppléante
Mme Samia SAHALI, suppléante
Mme Laura VITEL, suppléante
Mme Samantha BLONDO, suppléante
Mme Sylvie PANNEMANS, suppléante
Mme Claudia PROTIN, suppléante
Mme Estelle WAROQUIER, suppléante